Selon le règlement (UE) 2016/2031,un organisme nuisible réglementé est interdit d’introduction sur le territoire de l’Union Européenne. Il se distingue en 2 catégories :
- Organisme de Quarantaine (OQ) Liste des Organismes de Quarantaine ; Liste des organismes de Quarantaine Prioritaires
- Organisme Réglementé Non de Quarantaine (ORNQ) Liste des Organismes Réglementés Non de Quarantaine
| Organisme de Quarantaine (OQ) dont Organisme de Quarantaine Prioritaire (OPQ) | Organisme Réglementé Non de Quarantaine (ORNQ) |
Définition | Il est dangereux et doit être éradiqué.
| Il impacte les filières agricoles mais son éradication n’est pas considérée comme prioritaire |
Situation de l’organisme | Il est absent ou très localisé sur le territoire de l’Union Européenne | Il est présent sur le territoire de l’Union Européenne |
Incidence | Son entrée, son établissement et sa dissémination auraient une incidence économique, environnementale ou sociale inacceptable sur le territoire de l’Union Européenne | Son incidence est connue. Son incidence économique est inacceptable vis-à-vis des végétaux destinés à la plantation |
Lutte | Si présent, soumis à une lutte officielle en vue d’une éradication ou d’un enrayement | Sur végétaux destinés à la plantation, sa présence est soumise à une lutte officielle |
Exemples d’organismes | En pommes de terre : Meloidogyne chitwoodi et fallax, Globodera pallida et rostochiensis, Ralstonia solanacearum. | En pépinières : Erwinia amylovora (Feu bactérien), Plum Pox Virus (Sharka), Phytophtora ramorum |
(Source : Sous-Direction de la qualité, de la santé et de la protection des végétaux – Direction Générale de l’Alimentation – 18/03/2020)
Des fiches de reconnaissance existent sur la plateforme Epidémiosurveillance Santé Végétaux (E.S.V.), consultables en téléchargement Plateforme ESV - Fiches de reconnaissance